Conditions d’utilisation
Introduction
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Accès au site
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Tous les contenus présents sur le Site, notamment les textes, images, logos, plans et éléments graphiques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à la législation en vigueur et à ne pas perturber son fonctionnement.
Informations sur le projet
Les informations, visuels, plans, superficies et disponibilités présentés sur le Site sont communiqués à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.
Responsabilité
Atlas Signature ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou des informations qui y sont présentées.
Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.
Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la législation en vigueur au Maroc.